Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.11.08/245 - Renouvellement pour 2024 de l’adhésion de la Ville aux associations.

    Finances
    21 février 2024
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  • AR 2024.02.15/116 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 24 février 2024 à 14h30 et 15h00

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

    ASSURANCES
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

    SPORTS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.

    SPORTS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • AR 2024.02.14/112 - Animation dans le cadre des temps forts spectacle des vacances scolaires de février 2024 : La grande parade "PEGASE le chant des étoiles" avec la compagnie PLANÈTE VAPEUR. Vendredi 23 février 2024

    ÉVÈNEMENTS
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.24/60 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise TRANSPORT TM2S pour un remplacement de DAB, 5 rue Centrale 30 janvier 2024

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.24/59 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise LANDOSCA’NET 05 pour le stationnement d’un véhicule pour des travaux du 01 janvier au 31 décembre 2024, place du Temple

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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