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DEC 2023.11.23/259 - Modification du marché 2100000037 pour les tranches ferme et optionnelle du lot n°1 de la restauration de la Tour Nord-Est de la Collégiale (Avenant n°2)
MARCHES PUBLICS29 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.12.13/278 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – WC rue Louis Faure.
MARCHES PUBLICS29 décembre 2023Lire la suite -
AR 2023.11.29/1553 - Additif au règlement général de circulation / création d'un sens interdit sur l'avenue rené froger en direction de la passerelle
STATIONNEMENT-CIRCULATION29 décembre 2023Lire la suite -
AR 2023.11.21/1530 - Agrément responsable des pistes et de la sécurité
DIVERS29 décembre 2023Lire la suite -
AR 2023.11.21/1529 - Préscriptions relatives à la sécurité sur les pistes de ski alpin
DIVERS29 décembre 2023Lire la suite -
AR 2023.11.21/1528 - Dates d'ouverture et de fermeture du domaine skiable de Serre-Chevalier pour la saison 2023-2024
DIVERS29 décembre 2023Lire la suite -
AR 2023.12.12/1597 - Autorisation de déogation à la règle du repos dominical Année 2024
DIVERS29 décembre 2023Lire la suite -
Décision n°2023-01 de la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique CDAC05
DIVERS26 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.25/117 - Marché public de travaux d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public de la Ville de Briançon – Attribution
MARCHES PUBLICS19 décembre 2023Lire la suite -
AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL19 décembre 2023Lire la suite