Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.10.05/1351 - ALLAMANNO et OZE05 - place de Forville 27.09.2023

    STATIONNEMENT
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.010.05/1349 - CIRCET avenue du Lautaret et chemin de la tour du 02.10.2023 au 14.10.2023

    TRAVAUX
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.09.29/1342 - Débits de boissons

    DIVERS
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.10.02/1343 - TAXIS

    TAXIS
    10 octobre 2023
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  • DEC 2023.09.29/225 - Contrat de maintenance des installations des centres aérés Lepoire et Evariste Chancel 2024-2027

    MARCHES PUBLICS
    10 octobre 2023
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  • DEC 2023.09.29/224 - Désignation du coordonnateur Sécurité (Mission CSPS) / SOCOTEC sur l'opération de réaménagement de la rue Pasteur

    MARCHES PUBLICS
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.09.29/1324 à 1330 AZUR CONNECT du 21.09 au 17.10

    STATIONNEMENT
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.09.29/1336 à 1340 AZUR CONNECT du 21.09. au 17.10

    STATIONNEMENT
    10 octobre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.04.27/080 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du pont d’Asfeld pour la pratique du saut à l’élastique au profit de la société « Adrénaline-Bungee » pour la période du 27 mai 2023 au 26 mai 2024 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    06 octobre 2023
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  • DEC 2023.08.11/180 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

    SPORTS
    06 octobre 2023
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  • DEC 2023.08.11/181 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

    SPORTS
    06 octobre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.09.27/222 - CONVENTION RELATIVE À LA RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT DESTINÉE À UN VÉHICULE DE L’ASSOCIATION WIMOOV

    STATIONNEMENT
    05 octobre 2023
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