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AR 2024.03.25/215 - DEBIT DE BOISSONS - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Lions Club du Briançonnais" à l'occasion du Salon de l'Auto et de la Mobilité, qui se déroulera du 12 au 14 avril 2024
DIVERS10 avril 2024Lire la suite -
DEC 2024.03.11/30 - Résiliation de la convention d’occupation des neufs logements communaux mis à la disposition de la SASP les Diables Rouges au 29 février 2024.
BAUX ET CONVENTIONS27 mars 2024Lire la suite -
DEC 2024.03.18/34 - Contrat CARSO – LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (ARS PACA, prélèvements et analyse des échantillons d’eau des bassins du centre aquatique)
SPORTS26 mars 2024Lire la suite -
DEC 2024.03.11/31 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 05 au 26/04/2024 inclus.
BAUX ET CONVENTIONS26 mars 2024Lire la suite -
DEC 2024.02.13/23 - Convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité », au profit de l’association COALLIA à compter du 01 mars 2024.
BAUX ET CONVENTIONS26 mars 2024Lire la suite -
DEC 2024.02.12/22 - Convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CHEB CMP à compter du 01 mars 2024.
BAUX ET CONVENTIONS26 mars 2024Lire la suite -
AR 2024.03.14/187 - Ouverture au public de l'établissement: Centre Commercial Leclerc
SÉCURITÉ26 mars 2024Lire la suite -
DEC 2024.03.18/33 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL AUBERGE DE LA PAIX du 01/04/2024 au 31/03/2025
BAUX ET CONVENTIONS26 mars 2024Lire la suite -
DEC 2024.03.19/036 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon
Culture22 mars 2024Lire la suite -
DEC 2024.03.07/029 - Sinistre 2023/20 bis - 03 août 2023 - Chute d'un arbre au Parc de la Schappe – Accord sur le montant de la prise en charge des honoraires d’avocat
ASSURANCES21 mars 2024Lire la suite -
AG 2024.03.18-200 CAO Isère Aménagement du mardi 19 mars 2024
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE19 mars 2024Lire la suite -
AR 2024.03.13/182 Travaux ent. CONIL TP, raccordement aux différents réseaux, 29 avenue du Général de Gaulle du 25 au 29 mars 2024
Travaux19 mars 2024Lire la suite