Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.06.19/112 - Modification du marché n°2200000081 TRAVAUX DE REALISATION D'UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON NATUREL

    MARCHÉ PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.07/1220 - LA ROUTIERE DU MIDI chemin de Fortville

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.16/109 - Modification du marché n° 2100000045 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’éclairage public de l’avenue Jean Moulin.

    MARCHES PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.08/1227 - Festival de Graff

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.04.11/062 - Modification des marchés n°2200000011 maîtrise d’œuvre et marché n°2300000009 lot n°2 charpente métallique, concernant la construction de la Structure Artificielle d’Escalade (SAE) au parc des sports

    MARCHES PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.08/1228 - Festival de Graff

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.07.28/174 - Attribution du marché de maitrise d’œuvre sur la restauration de la galerie Paul Blein

    MARCHES PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.08/1129 - Festival de Graff

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.29/191 - " Modification du marché n° 2100000044 par avenant n°2 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin "

    MARCHES PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.11/1234 - PHARMATEC avenue Général de Gaule

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.31/195 - Modification au marché n° 2200000083 par avenant n°2 « fourniture et pose d’écrans Led Outdoor sur l’espace public.  

    MARCHES PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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