Décisions et Arrêtés

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Date de l'acte

Thème

AR 2023.010.05/1349 - CIRCET avenue du Lautaret et chemin de la tour du 02.10.2023 au 14.10.2023

TRAVAUX

10 octobre 2023
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DEC 2023.04.27/080 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du pont d’Asfeld pour la pratique du saut à l’élastique au profit de la société « Adrénaline-Bungee » pour la période du 27 mai 2023 au 26 mai 2024 inclus.

BAUX ET CONVENTIONS

06 octobre 2023
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DEC 2023.08.11/180 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

SPORTS

06 octobre 2023
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DEC 2023.08.11/181 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

SPORTS

06 octobre 2023
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DEC 2023.09.27/222 - CONVENTION RELATIVE À LA RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT DESTINÉE À UN VÉHICULE DE L’ASSOCIATION WIMOOV

STATIONNEMENT

05 octobre 2023
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DEC 2023.09.28/223 - Agence de l'eau - convention de versement des aides en cas de gestion déléguée d'un service public

Finances

05 octobre 2023
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DEC 2023.09.25/219 - Maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’Avenue du 159ème RIA, de la Place de l’Europe et des espaces connexes - Attribution

MARCHES PUBLICS

04 octobre 2023
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AR 2023.09.29/1342 - Débit de boissons EHPAD l'Etoile des neiges

DIVERS

04 octobre 2023
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DEC 2023.09.21/212 - 2ème renouvellement - Convention de mise à disposition de salles - ancienne Mairie au profit de l’association « Le Souvenir Français » du 01/10/2023 au 30/09/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 octobre 2023
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DEC 2023.09.21/213 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues du 01 octobre 2023 au 06 juillet 2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 octobre 2023
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DEC 2023.09.21/214 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 19 octobre au 06 novembre 2023 inclus

BAUX ET CONVENTIONS

04 octobre 2023
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DEC 2023.09.22/215 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Attelage Montagne ».

BAUX ET CONVENTIONS

04 octobre 2023
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AR 2023.010.05/1349 - CIRCET avenue du Lautaret et chemin de la tour du 02.10.2023 au 14.10.2023

DEC 2023.04.27/080 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du pont d’Asfeld pour la pratique du saut à l’élastique au profit de la société « Adrénaline-Bungee » pour la période du 27 mai 2023 au 26 mai 2024 inclus.

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DEC 2023.09.27/222 - CONVENTION RELATIVE À LA RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT DESTINÉE À UN VÉHICULE DE L’ASSOCIATION WIMOOV

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DEC 2023.09.25/219 - Maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’Avenue du 159ème RIA, de la Place de l’Europe et des espaces connexes - Attribution

AR 2023.09.29/1342 - Débit de boissons EHPAD l'Etoile des neiges

DEC 2023.09.21/212 - 2ème renouvellement - Convention de mise à disposition de salles - ancienne Mairie au profit de l’association « Le Souvenir Français » du 01/10/2023 au 30/09/2024.

DEC 2023.09.21/213 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues du 01 octobre 2023 au 06 juillet 2024.

DEC 2023.09.21/214 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 19 octobre au 06 novembre 2023 inclus

DEC 2023.09.22/215 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Attelage Montagne ».

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AR 2023.010.05/1349 - CIRCET avenue du Lautaret et chemin de la tour du 02.10.2023 au 14.10.2023

DEC 2023.04.27/080 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du pont d’Asfeld pour la pratique du saut à l’élastique au profit de la société « Adrénaline-Bungee » pour la période du 27 mai 2023 au 26 mai 2024 inclus.

DEC 2023.08.11/180 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

DEC 2023.08.11/181 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

DEC 2023.09.27/222 - CONVENTION RELATIVE À LA RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT DESTINÉE À UN VÉHICULE DE L’ASSOCIATION WIMOOV

DEC 2023.09.28/223 - Agence de l'eau - convention de versement des aides en cas de gestion déléguée d'un service public

DEC 2023.09.25/219 - Maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’Avenue du 159ème RIA, de la Place de l’Europe et des espaces connexes - Attribution

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DEC 2023.09.21/212 - 2ème renouvellement - Convention de mise à disposition de salles - ancienne Mairie au profit de l’association « Le Souvenir Français » du 01/10/2023 au 30/09/2024.

DEC 2023.09.21/213 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues du 01 octobre 2023 au 06 juillet 2024.

DEC 2023.09.21/214 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 19 octobre au 06 novembre 2023 inclus

DEC 2023.09.22/215 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Attelage Montagne ».

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