Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.08.18/1099 - Alpes Bois et Lombard VAsino Fontenil du 23.08 au 15.09.2023

    TRAVAUX
    07 septembre 2023
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  • AR 2023.08.31/1181 - ALLAMANO rue alphand du 11 au 22.09.2023

    TRAVAUX
    07 septembre 2023
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  • AR 2023.08.17/1090 - Pharmatec avenue Général de Gaulle du 17.09. au 23.09.2023

    STATIONNEMENT
    07 septembre 2023
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  • AR 2023.08.31/1180 - ALLAMANO rue alphand du 07 au 13.09.2023

    TRAVAUX
    07 septembre 2023
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  • AG 2023.09.05/1199 - Délégation de fonctions consenties à Mme Claire BARNÉOUD, 8ème Adjointe au Maire

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    06 septembre 2023
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  • AG 2023.09.058/1200 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Madame la 2ème Adjointe au Maire

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    06 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.22/186 - Contrat règlementaire d’entretien des deux ascenseurs du Centre Sportif d’Altitude de Briançon pour la période 2023-2027

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/148 - Salle Apodis - Prorel / Synergie Santé

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.08.22/187 - Contrat règlementaire d’entretien et de vérification de la porte automatique de garage du Centre Sportif d’Altitude de Briançon pour la période 2023-2027

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/149 - Salle Bleue - Prorel / Synergie Santé

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.08.22/188 - Contrat règlementaire d’entretien du monte-plats du Centre Sportif d’Altitude de Briançon pour la période 2023-2027. 

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/153 - Ancienne école de Fontchristianne / Pas à Pas

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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