Décisions et Arrêtés

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DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
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DEC 2023.09.01/196 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
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DEC 2023.09.04/197 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Synergie Santé ».

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
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DEC 2023.09.11/207 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Gym en Cimes - Changement du créneau hebdomadaire.

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
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DEC 2023.09.11/209 - Contrat de copieur multifonctions du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023 – Avenant de transfert.

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
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DEC 2023.06.29/125 - Salle Bleue - Prorel / Suryanamo

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
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DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
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DEC 2023.09.08/201 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex sis École de Forville à Briançon, à compter du 15/09/2023.

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
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DEC 2023.09.08/202 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle du 01/10/2023 au 30/09/2024

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
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DEC 2023.07.27/173 - Contrat CARSO centre aquatique

SPORTS

20 septembre 2023
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DEC 2023.09.14/209 - Contrat de copieur multifonctions du CSAB 2023 / avenant de transfert

Centre Sportif d'Altitude de Briançon

20 septembre 2023
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AR 2023.09.11/1232 - Reprise des concessions échues dans le cimetière de Pont de Cervières

Cimetières

20 septembre 2023
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DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.

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DEC 2023.09.08/201 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex sis École de Forville à Briançon, à compter du 15/09/2023.

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DEC 2023.07.27/173 - Contrat CARSO centre aquatique

DEC 2023.09.14/209 - Contrat de copieur multifonctions du CSAB 2023 / avenant de transfert

AR 2023.09.11/1232 - Reprise des concessions échues dans le cimetière de Pont de Cervières

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DEC 2023.09.04/197 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Synergie Santé ».

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