Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.
-
AR 2023.09.11/1232 - Reprise des terres communes dans le cimetière de Briançon-Vauban
Cimetières20 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.11/205 - Contrat de maintenance externalisée des systèmes de sécurité incendie (SSI) du CSAB pour la période 2023-2026
Centre Sportif d'Altitude de Briançon14 septembre 2023Lire la suite -
AR 2023.09.11/1235 - Désignation du représentant du Maire pour la CAO et la COMAPA du 20.09.2023
MARCHES PUBLICS14 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/120 - Salle Apodis - Prorel / Yoga Dipika Briançon
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.08.28/190 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/121 - Salle Bleue - Prorel / Yoga Dipika Briançon
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.08.30/193 - Contrat de maintenance des installations de chauffage au gaz et eau chaude sanitaire du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023-2026 – Avenant de transfert.
Centre Sportif d'Altitude de Briançon13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/124 - Salle des Fêtes - Prorel / Gym en Cimes
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.08.30/194 - Contrat de vérification générale périodique (levage, portes, échelles et EPI) du Centre Sportif d’Altitude de Briançon pour la période 2023-2027.
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/127 - Salle Bleue - Prorel / Gym en Cimes
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.06/200 - Sinistre 2023/11 - 06 mai 2023 - Vitre cassée - Vestiaires visiteurs du football - Parc des sports - Accord sur le montant du remboursement
ASSURANCES13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/128 - Salle Apodis - Prorel / Gym en Cimes
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite