Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.09.11/1232 - Reprise des concessions échues dans le cimetière de Pont de Cervières

    Cimetières
    20 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.11/205 - Contrat de maintenance externalisée des systèmes de sécurité incendie (SSI) du CSAB pour la période 2023-2026

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    14 septembre 2023
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  • AR 2023.09.11/1235 - Désignation du représentant du Maire pour la CAO et la COMAPA du 20.09.2023

    MARCHES PUBLICS
    14 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/151 - Salle des Associations / Promotion Santé

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/154 - Ancienne école de Fontchristianne / Club Santé Seniors MGEN

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/155 - Ancienne Ecole de Fontchristianne / Alp'y Latino

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.23/183 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle des Fêtes - Prorel » sise av René Froger à Briançon (05100) au profit de l’association « Kdanse »

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/120 - Salle Apodis - Prorel / Yoga Dipika Briançon

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.28/190 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/121 - Salle Bleue - Prorel / Yoga Dipika Briançon

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.30/193 - Contrat de maintenance des installations de chauffage au gaz et eau chaude sanitaire du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023-2026 – Avenant de transfert. 

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/124 - Salle des Fêtes - Prorel / Gym en Cimes

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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