Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.09.07/1220 - LA ROUTIERE DU MIDI chemin de Fortville

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.04.11/062 - Modification des marchés n°2200000011 maîtrise d’œuvre et marché n°2300000009 lot n°2 charpente métallique, concernant la construction de la Structure Artificielle d’Escalade (SAE) au parc des sports

    MARCHES PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.08/1227 - Festival de Graff

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.08/201 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex sis École de Forville à Briançon, à compter du 15/09/2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.08/202 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle du 01/10/2023 au 30/09/2024

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.08/204 - Convention de mise à disposition de la cour et du préau – École Oronce Fine, au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.01/196 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.04/197 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Synergie Santé ».

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.11/207 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Gym en Cimes - Changement du créneau hebdomadaire.

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.11/209 - Contrat de copieur multifonctions du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023 – Avenant de transfert. 

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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