Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.04.21/075 - Cession des photocopieurs Ricoh de la Ville de Briançon à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Ressources Numériques et Informatiques
    03 mai 2023
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  • DEC 2023.04.27/081 - Forum des associations 2023 – candidature à l’appel à projets du département des Hautes-Alpes autour de « Terre de jeux 2024 »

    SPORTS
    03 mai 2023
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  • DEC 2023.04.18/068 - Convention de mise à disposition de matériel pour les vérifications techniques des points d’eau incendie avec le Service d’Incendie et de Secours (SDIS 05)

    MARCHES PUBLICS
    02 mai 2023
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  • DEC 2023.04.18/073 - Modification du marché n° 2200000081 par avenant n°1 portant sur les travaux de réalisation d’un terrain de rugby.

    MARCHES PUBLICS
    02 mai 2023
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  • AR 2023.04.24/417

    TRAVAUX
    28 avril 2023
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  • AR 2023.04.24/416

    STATIONNEMENT
    28 avril 2023
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  • AR 2023.04.24/415

    STATIONNEMENT
    28 avril 2023
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  • AR 2023.04.24/414

    ÉVÈNEMENTS AUTRES
    28 avril 2023
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  • AR 2023.04.24/413

    STATIONNEMENT
    28 avril 2023
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  • AR 2023.04.24/412

    STATIONNEMENT
    28 avril 2023
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  • AR 2023.04.21/408 - DEBITS DE BOISSONS

    DIVERS
    28 avril 2023
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  • AR 2024.04.24/411

    STATIONNEMENT
    28 avril 2023
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