Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.06.07/622 - Fête de la face B du CSI

    STATIONNEMENT
    15 juin 2023
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  • AR 2023.06.07/618 - LES DEMENAGEURS BRETONS ruine de forville

    STATIONNEMENT
    15 juin 2023
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  • AR 2023.06.07/617 - LES DEMENAGEURS BRETONS rue du général colaud

    STATIONNEMENT
    15 juin 2023
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  • AR 2023.06.07/616 - CIRCET avenue de la république

    TRAVAUX
    15 juin 2023
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  • AR 2023.06.06/611 - SOGHETA Allée du Docteur Françoire Lepoire

    STATIONNEMENT
    15 juin 2023
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  • AR 2023.06.05/595 - SOGHETA parking roger martin

    STATIONNEMENT
    15 juin 2023
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  • AR 2023.06.05/602 - Désignation du représentant du Maire pour présider la commission consultative des services publics locaux

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    13 juin 2023
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  • DEC 2023.06.06/102 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances

    DIVERS
    12 juin 2023
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  • DEC 2023.04.14/064 - Convention de mise à disposition de locaux - ancien bâtiment du magasin des Services Techniques, au profit de l’association Secours Populaire, comité de Briançon.  

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
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  • AR 2023.06.02/590 - Ouverture au public de l'établissement Centre de coordination

    SÉCURITÉ
    12 juin 2023
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  • DEC 2023.05.26/096 - Résiliation du bail locatif du logement T3 – Pavillon du Champ de Mars au profit de Stéphanie PEGUES au 31 mai 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
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  • DEC 2023.06.01/097 - Convention de mise à disposition précaire d’un logement T5 sis 10 rue Bermond-Gonnet

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
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