Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.04.20/072 - Convention de mise à disposition de locaux – ancienne école du Prorel à Briançon, au profit de l’association Croix Rouge Française, délégation locale de Briançon.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 mai 2023
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  • DEC 2023.04.18/066 - Contrat d’entretien préventif de la borne de camping-cars de la plateforme multimodale avec la société AIRE SERVICES

    MARCHES PUBLICS
    04 mai 2023
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  • DEC 2023.04.17/065 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

    Culture
    03 mai 2023
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  • DEC 2023.04.27/079 - Marché public de services « organisation technique, financière, administrative et juridique du festival « Briançon sous les Etoiles – Edition 2023 – Attribution 

    MARCHÉ PUBLICS
    03 mai 2023
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  • DEC 2023.04.21/075 - Cession des photocopieurs Ricoh de la Ville de Briançon à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Ressources Numériques et Informatiques
    03 mai 2023
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  • DEC 2023.04.27/081 - Forum des associations 2023 – candidature à l’appel à projets du département des Hautes-Alpes autour de « Terre de jeux 2024 »

    SPORTS
    03 mai 2023
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  • DEC 2023.04.18/068 - Convention de mise à disposition de matériel pour les vérifications techniques des points d’eau incendie avec le Service d’Incendie et de Secours (SDIS 05)

    MARCHES PUBLICS
    02 mai 2023
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  • DEC 2023.04.18/073 - Modification du marché n° 2200000081 par avenant n°1 portant sur les travaux de réalisation d’un terrain de rugby.

    MARCHES PUBLICS
    02 mai 2023
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  • AR 2023.04.21/409 - DEBITS DE BOISSONS

    DIVERS
    28 avril 2023
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  • AR 2023.04.24/410

    STATIONNEMENT
    28 avril 2023
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  • AR 2023.04.24/425

    TRAVAUX
    28 avril 2023
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  • AR 2023.04.24/424

    TRAVAUX
    28 avril 2023
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