Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.12.13/278 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – WC rue Louis Faure.

    MARCHES PUBLICS
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.11/276 - Résinscription d’une parcelle forestière

    Forêt
    29 décembre 2023
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  • AR 2023.11.29/1553 - Additif au règlement général de circulation / création d'un sens interdit sur l'avenue rené froger en direction de la passerelle

    STATIONNEMENT-CIRCULATION
    29 décembre 2023
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  • Décision n°2023-01 de la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique CDAC05

    DIVERS
    26 décembre 2023
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  • AR 2023.12.12/1598 - Vente en liquidation

    DIVERS
    20 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.04/271 - SMACL Assurances – Avenant n° 1 – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - Mise à jour du patrimoine – Année 2024

    ASSURANCES
    19 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.05/272 - Défense des intérêts de la Ville – 34A avenue de la République

    JURIDIQUE
    19 décembre 2023
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  • DEC 2023.06.25/117 - Marché public de travaux d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public de la Ville de Briançon – Attribution

    MARCHES PUBLICS
    19 décembre 2023
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  • AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL
    19 décembre 2023
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  • AG 2023.13.12/1602 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique (CDAC) Cinéma COSMO du 14 décembre 2023

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    13 décembre 2023
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  • AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC

    Police et Sécurité
    11 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.28/265 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°103 sis Le Relais de la Guisane au profit de l’Association Archipel Accueil International au 31/12/2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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