Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.04.10/270 Travaux LUROFORAGE Déversement eau dans coll. pbc, Av René Froger du 15 avril au 03 mai 2024

    TRAVAUX
    16 avril 2024
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  • AR2024.04.10/271 Évènement Championnat Fce trail Montagne réglementation de la circulation et du stationnement sur l'itinéraire de la course le 28 avril 2024

    STATIONNEMENT-CIRCULATION
    16 avril 2024
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  • AR 2024.04.08/256 Réglementation escalade sur la falaise de Godichon autorisée uniquement du 15 juin à la fin de l'automne

    SPORTS
    16 avril 2024
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  • AR 2024.04.08/258 Travaux de réparation du réseau EU, la route serra barrée, SARL GUGLIELMETTI au hameau du Fontenil, Chemin des Henrys du 15 au 24 avril 2024

    Travaux
    16 avril 2024
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  • AR 2024.04.09/261 Stationnement APF France Handicap Relais ADELIS CSI 35 rue Pasteur les vendredis 19 avril, 17 mai, 14 juin, 02 août, 20 septembre, 18 octobre et 29 novembre 2024

    STATIONNEMENT
    16 avril 2024
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  • AR 2024.04.08/259 - DEBITS DE BOISSONS PLUME DES NEIGES MAI 2024

    DIVERS
    15 avril 2024
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  • AR 2024.04.03/223 - DEBITS DE BOISSONS Association HipHop Etc le 25 mai 2024

    DIVERS
    15 avril 2024
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  • DEC 2024.04.02/39 - Tarification spécifique dans le cadre de l’organisation du Trophée des Petits Champions

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    15 avril 2024
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  • AR 2024.03.25/215 - DEBIT DE BOISSONS Lions Club du Briançonnais avril 2024

    DIVERS
    11 avril 2024
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  • DEC 2024.04.04/41 - Marché public de Vérification, maintenance et remplacement des moyens de secours contre l'incendie des bâtiments communaux - Attribution.

    MARCHES PUBLICS
    10 avril 2024
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  • AR 2024.03.25/215 - DEBIT DE BOISSONS - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Lions Club du Briançonnais" à l'occasion du Salon de l'Auto et de la Mobilité, qui se déroulera du 12 au 14 avril 2024

    DIVERS
    10 avril 2024
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  • DEC 2024.03.11/30 - Résiliation de la convention d’occupation des neufs logements communaux mis à la disposition de la SASP les Diables Rouges au 29 février 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    27 mars 2024
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