Décisions & arrêtés

  • AR 2025.07.03-701 - TRAVAUX - VILLE - Travaux interdits - Cité Vauban - 05.07 et 31.08.25

    Travaux
    09 juillet 2025
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  • AR 2025.07.03-694 - ÉVÈNEMENT - FEU D'ARTIFICE - Champ de Mars - 14.07.25

    Évènements
    09 juillet 2025
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  • AR 2025.07.02-698 - STATIONNEMENT - COLOMBAN - Livraison matériaux - Gap - 11.07.25

    Stationnement
    09 juillet 2025
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  • AR 2025.07.02-696 - ÉVÈNEMENT - DÉFILÉ SAPEURS-POMPIERS - 159-Centrale-Schappe - 14.07.25

    Évènements
    09 juillet 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.07.02-695 - ÉVÈNEMENT - BAL DES POMPIERS - Cité Vauban - 13 au 15.07.25

    Évènements
    09 juillet 2025
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  • AR 2025.07.02-693 - ÉVÈNEMENT - LES AMIS DES RAVIOLES - Forville - 26.07.25

    Évènements
    09 juillet 2025
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  • DEC 2025.07.07/096 - Convention de partenariat avec la Région Sud PACA dans le cadre de la tournée régionale "ça c'est le Sud" 2025 au Parc de la Schappe le dimanche 13 juillet 2025

    Tourisme
    09 juillet 2025
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  • AR 2025.06.30/387 - Ouverture au public de l'établissement HÔTEL DE CRISTOL

    Sécurité
    08 juillet 2025
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  • AR 2025.06.30/686 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement HÔTEL L'EDELWEISS

    Sécurité
    08 juillet 2025
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  • DEC 2025.06.26/088 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation des remparts de la Cité Vauban du 01/07 au 31/08/2025.

    Baux et conventions
    07 juillet 2025
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  • DEC 2025.06.20/086 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Chalet de Pralong au profit la société SCV Domaine Skiable du 01/07/2025 au 30/06/2026 inclus.

    Baux et conventions
    07 juillet 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.06.20/084 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°5 sis copropriété 23 République au profit de la CCB - MFS au 30 juin 2025 à minuit.

    Baux et conventions
    07 juillet 2025
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