Décisions & arrêtés

Thème

AR 2025.06.30/387 - Ouverture au public de l'établissement HÔTEL DE CRISTOL

Sécurité

08 juillet 2025

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AR 2025.06.30/686 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement HÔTEL L'EDELWEISS

Sécurité

08 juillet 2025

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DEC 2025.06.26/088 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation des remparts de la Cité Vauban du 01/07 au 31/08/2025.

Baux et conventions

07 juillet 2025

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DEC 2025.06.20/086 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Chalet de Pralong au profit la société SCV Domaine Skiable du 01/07/2025 au 30/06/2026 inclus.

Baux et conventions

07 juillet 2025

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DEC 2025.06.20/084 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°5 sis copropriété 23 République au profit de la CCB - MFS au 30 juin 2025 à minuit.

Baux et conventions

07 juillet 2025

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DEC 2025.05.28-077 - Convention d’occupation temporaire du domaine public - 5 places de parking au profit de la SARL « GARAGE DU CHAMP DE MARS » à compter du 01 juin 2025.

Baux et conventions

07 juillet 2025

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AR 2025.06.27-684 - ÉVÈNEMENT - BRIANÇON SOUS LES ÉTOILES - Cité Vauban - 23.07 au 15.08.25

Évènements

04 juillet 2025

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AR 2025.06.23-658 - ÉVÈNEMENT - AU COIN DU JEU - La rue des enfants- René Froger - 05.07.25

Évènements

04 juillet 2025

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DEC 2025.07.03/094 - Marché public de travaux pour l’aménagement de la galerie Paul Blein – Avenant n°1 Lot n°05

Commande publique

04 juillet 2025

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AR 2025.07.02-697 - STATIONNEMENT - MASSÉ - Travaux Cité Administrative - 159 - 04.07.25

Stationnement

03 juillet 2025

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AR 2025.07.02/699 - Déménagement réalisé par CPE-CFA au 16 avenue du 159e RIA, le 07 juillet 2025

Stationnement

03 juillet 2025

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AR 2025.06.23/656 - DEBITS DE BOISSONS - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de "L'amicale des Sapeurs Pompiers de Briançon" à l'occasion du bal des pompiers qui se tiendra le 14 juillet 2025 situé Place du Médecin Général

Divers

03 juillet 2025

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AR 2025.06.30/387 - Ouverture au public de l'établissement HÔTEL DE CRISTOL

AR 2025.06.30/686 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement HÔTEL L'EDELWEISS

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DEC 2025.06.20/086 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Chalet de Pralong au profit la société SCV Domaine Skiable du 01/07/2025 au 30/06/2026 inclus.

DEC 2025.06.20/084 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°5 sis copropriété 23 République au profit de la CCB - MFS au 30 juin 2025 à minuit.

DEC 2025.05.28-077 - Convention d’occupation temporaire du domaine public - 5 places de parking au profit de la SARL « GARAGE DU CHAMP DE MARS » à compter du 01 juin 2025.

AR 2025.06.27-684 - ÉVÈNEMENT - BRIANÇON SOUS LES ÉTOILES - Cité Vauban - 23.07 au 15.08.25

AR 2025.06.23-658 - ÉVÈNEMENT - AU COIN DU JEU - La rue des enfants- René Froger - 05.07.25

DEC 2025.07.03/094 - Marché public de travaux pour l’aménagement de la galerie Paul Blein – Avenant n°1 Lot n°05

AR 2025.07.02-697 - STATIONNEMENT - MASSÉ - Travaux Cité Administrative - 159 - 04.07.25

AR 2025.07.02/699 - Déménagement réalisé par CPE-CFA au 16 avenue du 159e RIA, le 07 juillet 2025

AR 2025.06.23/656 - DEBITS DE BOISSONS - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de "L'amicale des Sapeurs Pompiers de Briançon" à l'occasion du bal des pompiers qui se tiendra le 14 juillet 2025 situé Place du Médecin Général

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