Décisions et Arrêtés

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Date de l'acte

Thème

DEC 2023.11.16/257 - Cession de véhicules du parc automobile pour destruction et pièces

DIVERS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.28/261 - Convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² sis à l’ancienne poudrière au profit de la CCB à compter du 15 décembre 2023.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.28/262 - Contrat de location de (2) emplacements de stationnement, n°4 et 8 sis immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB à compter du 27/12/2023.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.28/263 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.28/264 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée du 16/12/2023 au 15/12/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.28/265 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°103 sis Le Relais de la Guisane au profit de l’Association Archipel Accueil International au 31/12/2023.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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AR 2023.11.269/1545 - Autorisation d'une loterie par l'association des parents d'élèves " Les Doutous" à l'occasion des chants de Noël proposés par les enfants de l'école de Pont de Cervières le 22 décembre 2023 à l'école de Pont de Cervières.

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/249 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local sis Chalet de Pralong au profit de l’ESF de Serre-Chevalier Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/250 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.20/258 - Sinistre n°2023/24 – Du 12 juillet 2023 – Dommages électriques – Bâtiment des Services Techniques – Accord sur le montant du règlement

ASSURANCES

29 novembre 2023
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DEC 2023.09.25/216 - Marché public de prestations de services de déneigement des voiries communales et d’enlèvement de la neige. Attribution.

MARCHES PUBLICS

29 novembre 2023
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DEC 2023.11.10/247 - RMBS Contrats LOGITUD 2024-2026.

MARCHES PUBLICS

29 novembre 2023
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DEC 2023.11.28/263 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.28/264 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée du 16/12/2023 au 15/12/2024.

DEC 2023.11.28/265 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°103 sis Le Relais de la Guisane au profit de l’Association Archipel Accueil International au 31/12/2023.

AR 2023.11.269/1545 - Autorisation d'une loterie par l'association des parents d'élèves " Les Doutous" à l'occasion des chants de Noël proposés par les enfants de l'école de Pont de Cervières le 22 décembre 2023 à l'école de Pont de Cervières.

DEC 2023.11.13/249 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local sis Chalet de Pralong au profit de l’ESF de Serre-Chevalier Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024

DEC 2023.11.13/250 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.20/258 - Sinistre n°2023/24 – Du 12 juillet 2023 – Dommages électriques – Bâtiment des Services Techniques – Accord sur le montant du règlement

DEC 2023.09.25/216 - Marché public de prestations de services de déneigement des voiries communales et d’enlèvement de la neige. Attribution.

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DEC 2023.11.28/263 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.28/264 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée du 16/12/2023 au 15/12/2024.

DEC 2023.11.28/265 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°103 sis Le Relais de la Guisane au profit de l’Association Archipel Accueil International au 31/12/2023.

AR 2023.11.269/1545 - Autorisation d'une loterie par l'association des parents d'élèves " Les Doutous" à l'occasion des chants de Noël proposés par les enfants de l'école de Pont de Cervières le 22 décembre 2023 à l'école de Pont de Cervières.

DEC 2023.11.13/249 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local sis Chalet de Pralong au profit de l’ESF de Serre-Chevalier Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024

DEC 2023.11.13/250 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.20/258 - Sinistre n°2023/24 – Du 12 juillet 2023 – Dommages électriques – Bâtiment des Services Techniques – Accord sur le montant du règlement

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