Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.11.13/1521 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "Le Comité de Jumelage Briançon - Rosenheim" à l'occasion du marché de Noël de Briançon qui se tiendra du jeudi 14.12.2023 au dimanche 17.12.2023

    DIVERS
    16 novembre 2023
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  • AR 2023.10.31/1459 - SOCALP livraison chantier Rné Froger du 30.10 au 15.12

    STATIONNEMENT
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.10.31/1458 - CONIL TP Baldenberger du 06 au 10.11.2023

    STATIONNEMENT
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.10.30/1457 - La routière du midi POnt Jean Yves Dusserre 30 et 31.10.2023

    TRAVAUX
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.10.30/1456 - CIRCET avenue du Lautaret jusqu'au 03.11.2023

    TRAVAUX
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.10.25/1439 - Dérogation de tonnage à divers intervenants Avenue de la République à partir du 09.10.2023 jusqu'à fin mai 2024

    STATIONNEMENT-CIRCULATION
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.10.25/1438 - DECOSOL rue du temple

    STATIONNEMENT
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.10.20/1417 - rue de Castres pour divers intervenants

    STATIONNEMENT
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.10.18/1414 - SARL VACHET 3 bis route de grenoble du 23.10 au 17.11.2023

    STATIONNEMENT
    10 novembre 2023
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  • DEC 2023.07.24/170 - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’une production thermique (groupe froid et chauffage) à destination de la patinoire, piscine et gymnase au parc des sports

    MARCHES PUBLICS
    10 novembre 2023
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  • DEC 2023.09.29/226 - Contrat de maintenance d’un adoucisseur d’eau chaude sanitaire des cuisines du centre Lepoire - période 2024-2027.

    MARCHES PUBLICS
    10 novembre 2023
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  • DEC 2023.11.06/243 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – Appartement 2 rue du docteur Vagnat

    MARCHES PUBLICS
    10 novembre 2023
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