Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.06.06-534 DÉBITS DE BOISSONS Fête de la Saint-Roch les 16 et 17 août 2024

    DIVERS
    04 juillet 2024
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  • AR 2024.06.26/788 - Ouverture au public de l'établissement Pharmacie Centre Commercial La Grande Boucle

    SÉCURITÉ
    04 juillet 2024
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  • DEC 2024.05.29/67 - Convention de mise à disposition de locaux sis au Chalet de Pralong au profit de la Société SCV Domaine Skiable à compter du 01 juillet 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    03 juillet 2024
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  • DEC 2024.05.29/68 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau du CMS au profit des Docteurs MIREUR et CHAMBOST du 01/07/2024 au 30/06/2025 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    03 juillet 2024
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  • DEC 2024.06.05/74 - ANNULE ET REMPLACE la DEC2024.05.02/55 - Contrat de location de la batterie du véhicule électrique KANGOO Maxi Z-E immatriculé EG-829-FA avec la Société DIAC LOCATION

    MARCHÉ PUBLICS
    03 juillet 2024
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  • DEC 2024.06.17/78 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation d’un commerce de restauration sur place et à emporter sur l’Avenue de Savoie.

    BAUX ET CONVENTIONS
    03 juillet 2024
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  • DEC 2024.06.17/82 - 83 - 84 - 85 - 86 - 87 - 88 - 89 - 90 - 91 - 93 - 94 - 95 - 96 - 97 - 98 - 99 - 100 - 101 - 102 - 103 - 104 - 105 - 106 - 107 - 108 - 109 - 110 - 111 - 113 - 114 - 115 - 116 - 117 - 118 - 119 / Mises à disposition Associations

    BAUX ET CONVENTIONS
    03 juillet 2024
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  • AR 2024.06.19/596 - Exercice 2024 Budget principal - Ajustement de la provision pour litiges et contentieux (budgétaire)

    Finances
    03 juillet 2024
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  • AR 2024.06.14/554 - Vente en liquidation Halle au sommeil du 01 aout 2024

    DIVERS
    02 juillet 2024
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  • AR 2024.06.24/777 - OFFICIER D'ÉTAT CIVIL - Délégation des fonctions

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    27 juin 2024
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  • AR 2024.06.21/769 - Occupation du domaine public à titre privatif. Autorisation de stationner un véhicule délivré à l’entreprise RK Rénovation à la Grande Rue du 21 juin 2024 au 20 juillet 2024, afin de réaliser une rénovation intérieure.

    STATIONNEMENT
    27 juin 2024
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  • AR 2024.06.21/770 - Travaux effectués par CRE ALPES pour le compte de la ville de Briançon à l’Avenue du Dauphiné RN94 du 24 juin au 19 juillet 2024. En raison des travaux une gêne ponctuelle pourra être occasionnée.

    TRAVAUX
    27 juin 2024
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