Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.09.29/1324 à 1330 AZUR CONNECT du 21.09 au 17.10

    STATIONNEMENT
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.09.29/1336 à 1340 AZUR CONNECT du 21.09. au 17.10

    STATIONNEMENT
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.010.05/1352 - SAS SDF ASSISTANCE 29.09.2023

    STATIONNEMENT
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.10.05/1353 - ENTREPRISE Eddy FAVETTO SEE GAUDY

    STATIONNEMENT
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.10.05/1351 - ALLAMANNO et OZE05 - place de Forville 27.09.2023

    STATIONNEMENT
    10 octobre 2023
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  • AR 2023.010.05/1349 - CIRCET avenue du Lautaret et chemin de la tour du 02.10.2023 au 14.10.2023

    TRAVAUX
    10 octobre 2023
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  • DEC 2023.04.27/080 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du pont d’Asfeld pour la pratique du saut à l’élastique au profit de la société « Adrénaline-Bungee » pour la période du 27 mai 2023 au 26 mai 2024 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    06 octobre 2023
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  • DEC 2023.08.11/180 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

    SPORTS
    06 octobre 2023
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  • DEC 2023.08.11/181 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

    SPORTS
    06 octobre 2023
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  • DEC 2023.09.27/222 - CONVENTION RELATIVE À LA RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT DESTINÉE À UN VÉHICULE DE L’ASSOCIATION WIMOOV

    STATIONNEMENT
    05 octobre 2023
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  • DEC 2023.09.28/223 - Agence de l'eau - convention de versement des aides en cas de gestion déléguée d'un service public

    Finances
    05 octobre 2023
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  • DEC 2023.09.25/219 - Maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’Avenue du 159ème RIA, de la Place de l’Europe et des espaces connexes  - Attribution

    MARCHES PUBLICS
    04 octobre 2023
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