Décisions et Arrêtés

Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.

  • AR 2023.09.29/1342 - Débit de boissons EHPAD l'Etoile des neiges

    DIVERS
    04 octobre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.09.21/212 - 2ème renouvellement - Convention de mise à disposition de salles - ancienne Mairie au profit de l’association « Le Souvenir Français » du 01/10/2023 au 30/09/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 octobre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.09.21/213 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues du 01 octobre 2023 au 06 juillet 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 octobre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.09.21/214 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 19 octobre au 06 novembre 2023 inclus

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 octobre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.09.22/215 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Attelage Montagne ».

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 octobre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.09.25/217 - Marché public de travaux d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public de la Ville de Briançon – Attribution

    MARCHES PUBLICS
    04 octobre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.09.25/218 - Marché public de fournitures pour le déploiement d’un dispositif de vidéoprotection  - Attribution

    MARCHES PUBLICS
    04 octobre 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.09.25/1294 AZURCONNECT RENE FROGER

    STATIONNEMENT
    03 octobre 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.09.25/1295 AZURCONNECT CHEMIN VIEUX

    STATIONNEMENT
    03 octobre 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.09.25/1303 CCAS LES VIEILLES ROULETTES

    ÉVÈNEMENTS
    03 octobre 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.09.25/1304 AZURCONNECT RUE ALPHAND

    STATIONNEMENT
    03 octobre 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.09.25/1305 AZURCONNECT RUE PASTEUR

    STATIONNEMENT
    03 octobre 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page