Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.11.27/260 - COMPTOIR DES VENTES / Actualisation du catalogue

    Patrimoine
    11 janvier 2024
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  • DEC 2023.10.31/242 - Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec ERILIA

    DIVERS
    11 janvier 2024
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  • DEC 2023.09.26/221 - Marché public de travaux de réfection de la toiture des Templiers (C2023-09)

    MARCHES PUBLICS
    11 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.18/283 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Saint Blaise-Chamandrin au profit de l’ASBC Saint Blaise-Chamandrin pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.18/284 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Pont-de-Cervières au profit du Comité des Fêtes de Pont-de-Cervières pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.18/282 - Convention de mise à disposition de deux bureaux du Centre Medico Sportif au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.18/281 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB du 01/01 au 31/12/2024

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.18/280 - Convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB pour la Maison France Services à compter du 01 janvier 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.08/274 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un manège de type « Carrousel » sur la Place du Pays Briançonnais à compter du 16/12/2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.08/273 - Convention de mise à disposition d’un logement T3 en duplex, en colocation - Les Templiers.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec 3F Sud

    DIVERS
    08 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.26/288 - Marché public d’entretien des ascenseurs et équipements mécaniques des bâtiments communaux de la Ville de Briançon (C2023-FCS-19) - Attribution. 

    MARCHES PUBLICS
    04 janvier 2024
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