Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.11.13/250 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.10/248 - Avenant de transfert au marché n° 2200000034 « lot n°4 équipement et vêtements de travail de la police municipale de la société MARK&BALSAN au profit du nouveau prestataire ABILIS LOGISTIC

    MARCHES PUBLICS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.20/258 - Sinistre n°2023/24 – Du 12 juillet 2023 – Dommages électriques – Bâtiment des Services Techniques – Accord sur le montant du règlement

    ASSURANCES
    29 novembre 2023
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  • DEC 2023.09.25/216 - Marché public de prestations de services de déneigement des voiries communales et d’enlèvement de la neige. Attribution. 

    MARCHES PUBLICS
    29 novembre 2023
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  • DEC 2023.11.10/247 - RMBS Contrats LOGITUD 2024-2026. 

    MARCHES PUBLICS
    29 novembre 2023
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  • AR 2023.11.23/1538 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de Monsieur Franck Garnier, exploitant de l'enseigne "Sarvazho" à l'occasion du marché de Noël de Briançon qui se tiendra du jeudi 14 décembre 2023 au dimanche 17 dé

    DIVERS
    29 novembre 2023
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  • AR 2023.11.22 / 1534 Stationnement Ent. ALPHAND PEINTURE et EYRAUD Ancien tribunal Grde rue du 16 au 22.11.23

    STATIONNEMENT
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.22 / 1535 ROUTIERE DU MIDI Stationnement Avenues BALDENBERGER et FORGUES

    STATIONNEMENT
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.22 / 1529 Prescriptions relatives à la Sécurité sur les pistes de ski alpin

    SÉCURITÉ, DOMAINE SKIABLE
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.22 / 1531 Réparation canalisation eau potable SPL ESHD 60 Ch de l'Empare du 20 au 25.11.23

    TRAVAUX
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.22 - 1532 Déménagement av Général De Gaulle du 29 au 30 nov de 20h à 20h

    STATIONNEMENT
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.21 / 1528 Date d'ouverture du domaine skiable Serre-chevalier saisons 2023-2024

    DOMAINE SKIABLE
    28 novembre 2023
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