Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.09.04/197 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Synergie Santé ».

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.11/207 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Gym en Cimes - Changement du créneau hebdomadaire.

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.11/209 - Contrat de copieur multifonctions du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023 – Avenant de transfert. 

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/125 - Salle Bleue - Prorel / Suryanamo

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.07.27/173 - Contrat CARSO centre aquatique

    SPORTS
    20 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.14/209 - Contrat de copieur multifonctions du CSAB 2023 / avenant de transfert

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    20 septembre 2023
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  • AR 2023.09.11/1232 - Reprise des concessions échues dans le cimetière de Pont de Cervières

    Cimetières
    20 septembre 2023
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  • AR 2023.09.11/1232 - Reprise des terres communes dans le cimetière de Briançon-Vauban

    Cimetières
    20 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.11/205 - Contrat de maintenance externalisée des systèmes de sécurité incendie (SSI) du CSAB pour la période 2023-2026

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    14 septembre 2023
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  • AR 2023.09.11/1235 - Désignation du représentant du Maire pour la CAO et la COMAPA du 20.09.2023

    MARCHES PUBLICS
    14 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/140 - Salle des Fêtes - Prorel / Club Santé Seniors MGEN

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/141 - Salle Antlia - Prorel / Club Santé Seniors MGEN

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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