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DEC 2023.09.11/209 - Contrat de copieur multifonctions du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023 – Avenant de transfert.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/125 - Salle Bleue - Prorel / Suryanamo
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.08/201 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex sis École de Forville à Briançon, à compter du 15/09/2023.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.08/202 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle du 01/10/2023 au 30/09/2024
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.08/204 - Convention de mise à disposition de la cour et du préau – École Oronce Fine, au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023
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DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite