Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

    ASSURANCES
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

    SPORTS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.

    SPORTS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • AR 2024.02.14/112 - Animation dans le cadre des temps forts spectacle des vacances scolaires de février 2024 : La grande parade "PEGASE le chant des étoiles" avec la compagnie PLANÈTE VAPEUR. Vendredi 23 février 2024

    ÉVÈNEMENTS
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.24/60 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise TRANSPORT TM2S pour un remplacement de DAB, 5 rue Centrale 30 janvier 2024

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.24/59 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise LANDOSCA’NET 05 pour le stationnement d’un véhicule pour des travaux du 01 janvier au 31 décembre 2024, place du Temple

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.24/58 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l'entreprise AZURCONNECT pour le tirage de câble, rue Georges Bremond Gonnet, du 29 janvier au 02 février 2024. 

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.24/50 - Autorisation donnée à l’entreprise CHEMINEE PRO pour le stationnement de deux véhicules pour le tubage d’une cheminée au 3 rue commandant Carlhian, place du Temple du 02 au 10 octobre 2023

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.10/17 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise ETS CHANCEL pour le stationnement d’un véhicule ( 12.5 m2) pour un chantier en intérieur au 5 avenue René Froger du 15 janvier au 30 juin 2024. 

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.23/57 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la pharmacie du Prorel pour des travaux en intérieur du 19 janvier au 31 mars 2024, rue Evariste Chancel. 

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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