Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.09.16/1105 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Madame Maryse XAUSA FRANÇOIS, Conseillère Municipale, pour procéder au mariage, le samedi 28 septembre 2024 à 14h30

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL
    20 septembre 2024
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  • AR 2024.09.18/1118 - GROSSET BOURBANGE DÉM. - Déménagement - St Roch - 02.10.2024

    STATIONNEMENT
    20 septembre 2024
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  • AR 2024.09.19/1120 - AZURCONNECT - Ch. Vieux - 30.09 au 30.10.24

    TRAVAUX
    20 septembre 2024
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  • AR 2024.09.19/1121 - AZUR CONNECT - Tr. Paul Caire - 30.09 au 30.10.24

    TRAVAUX
    20 septembre 2024
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  • AR 2024.09.19/1122 - AZUR CONNECT - Grenoble - 30.09 au 30.10.24

    TRAVAUX
    20 septembre 2024
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  • AR 2024.09.20/1125 - ER Briançon - remplacement menuiseries - Gl de Gaulle - 23.10 au 27.10.24

    STATIONNEMENT
    20 septembre 2024
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  • AR 2024.09.20/1129 - Prolongation - SOGETREL- BRIANÇON - Vidéo protection - 24.06 au 30.10.24

    TRAVAUX
    20 septembre 2024
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  • AR 2024.09.20/1130 - AFC - Échafaudage réfection toiture - Mercerie - 25.09 et 22.10.24

    TRAVAUX
    20 septembre 2024
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  • DEC 2024.09.11/159 - Salle Apodis - Prorel / Shanti Yoga Briançon / un créneau hebdomadaire ; les mercredis de 10h30 à 11h30

    BAUX ET CONVENTIONS
    20 septembre 2024
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  • DEC 2024.09.17/167 - Convention de mise à disposition précaire d’un logement T5 duplex sis Pavillon du Champs de Mars du 01/10 au 07/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    20 septembre 2024
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  • DEC 2024.09.16/166 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 24 au 29/09/2024 inclus

    BAUX ET CONVENTIONS
    20 septembre 2024
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  • DEC 2024.09.16/162 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un commerce de restauration sur place et à emporter sur l’Avenue du 159ème RIA.

    BAUX ET CONVENTIONS
    20 septembre 2024
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