Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.09.08/1129 - Festival de Graff

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.29/191 - " Modification du marché n° 2100000044 par avenant n°2 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin "

    MARCHES PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.11/1234 - PHARMATEC avenue Général de Gaule

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.31/195 - Modification au marché n° 2200000083 par avenant n°2 « fourniture et pose d’écrans Led Outdoor sur l’espace public.  

    MARCHES PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.14/1244 - CIRCET Izoard

    TRAVAUX
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.20/211 - Modification du marché n° 2200000051 par avenant n°2 portant sur les travaux de construction du skate park lot n°2. 

    MARCHÉ PUBLICS
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.08.31/1185 - BBE Rue Alphand

    TRAVAUX
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.14/1245 - EIFFAGE Avenue de savoie

    TRAVAUX
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.04/1193 - RCF place Général Éberlé

    STATIONNEMENT
    26 septembre 2023
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  • AR 2023.09.14/1246 - EIFFAGE Forville

    TRAVAUX
    26 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.08/204 - Convention de mise à disposition de la cour et du préau – École Oronce Fine, au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    25 septembre 2023
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