Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.05.26/096 - Résiliation du bail locatif du logement T3 – Pavillon du Champ de Mars au profit de Stéphanie PEGUES au 31 mai 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
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  • DEC 2023.06.01/097 - Convention de mise à disposition précaire d’un logement T5 sis 10 rue Bermond-Gonnet

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
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  • DEC 2023.05.26/094 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir du lieu-dit de « Mallefosse » au profit du Commissariat de Briançon du 01/06/2023 au 31/05/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
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  • DEC 2023.05.26/095 - Résiliation de la convention de mise à disposition du logement – ancienne école du Fontenil au 31 mai 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
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  • AR 2023.06.06/609

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    12 juin 2023
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  • AR 2023.06.06/610

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    12 juin 2023
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  • DEC 2023.06.06/102 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances

    DIVERS
    12 juin 2023
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  • DEC 2023.04.14/064 - Convention de mise à disposition de locaux - ancien bâtiment du magasin des Services Techniques, au profit de l’association Secours Populaire, comité de Briançon.  

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
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  • AR 2023.06.02/590 - Ouverture au public de l'établissement Centre de coordination

    SÉCURITÉ
    12 juin 2023
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  • AR 2023.06.02/585 - AZUR CONNECT Avenue du professeur Forgues

    TRAVAUX
    08 juin 2023
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  • DEC 2023.06.05/100 - Contrat de cession avec les sociétés AFOZIC SARL et LOUN’ART SARL pour la programmation de la scène découverte du Festival « Briançon sous les Etoiles 2023 ». 

    MARCHES PUBLICS
    08 juin 2023
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  • AR 2023.06.05/597 - Escalade Falaise Godichon

    DIVERS
    08 juin 2023
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