Décisions et Arrêtés

Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.

  • AR 2023.06.06/611 - SOGHETA Allée du Docteur Françoire Lepoire

    STATIONNEMENT
    15 juin 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.06.05/595 - SOGHETA parking roger martin

    STATIONNEMENT
    15 juin 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.06.12/637 - DEBIT DE BOISSONS 24/06

    DIVERS
    15 juin 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.06.05/602 - Désignation du représentant du Maire pour présider la commission consultative des services publics locaux

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    13 juin 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.04.14/064 - Convention de mise à disposition de locaux - ancien bâtiment du magasin des Services Techniques, au profit de l’association Secours Populaire, comité de Briançon.  

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.06.02/590 - Ouverture au public de l'établissement Centre de coordination

    SÉCURITÉ
    12 juin 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.05.26/096 - Résiliation du bail locatif du logement T3 – Pavillon du Champ de Mars au profit de Stéphanie PEGUES au 31 mai 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.06.01/097 - Convention de mise à disposition précaire d’un logement T5 sis 10 rue Bermond-Gonnet

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.05.26/094 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir du lieu-dit de « Mallefosse » au profit du Commissariat de Briançon du 01/06/2023 au 31/05/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.05.26/095 - Résiliation de la convention de mise à disposition du logement – ancienne école du Fontenil au 31 mai 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    12 juin 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.06.06/609

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    12 juin 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.06.06/610

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    12 juin 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page