Décisions et Arrêtés

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Date de l'acte

Thème

DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

MARCHES PUBLICS

21 février 2024
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DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

MARCHES PUBLICS

21 février 2024
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DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

ASSURANCES

21 février 2024
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DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

SPORTS

21 février 2024
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DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.

SPORTS

21 février 2024
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DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.

MARCHES PUBLICS

21 février 2024
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DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h

MARCHES PUBLICS

21 février 2024
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DEC 2023.11.08/246 - Contrat assistance en gestion établissement des bulletins de salaires pour le personnel du CSAB.

Centre Sportif d'Altitude de Briançon

21 février 2024
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DEC 2023.11.08/245 - Renouvellement pour 2024 de l’adhésion de la Ville aux associations.

Finances

21 février 2024
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AR 2024.02.15/116 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 24 février 2024 à 14h30 et 15h00

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL

21 février 2024
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AR 2024.01.10/17 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise ETS CHANCEL pour le stationnement d’un véhicule ( 12.5 m2) pour un chantier en intérieur au 5 avenue René Froger du 15 janvier au 30 juin 2024.

STATIONNEMENT

20 février 2024
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AR 2024.01.23/57 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la pharmacie du Prorel pour des travaux en intérieur du 19 janvier au 31 mars 2024, rue Evariste Chancel.

STATIONNEMENT

20 février 2024
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DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.

DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.

DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h

DEC 2023.11.08/246 - Contrat assistance en gestion établissement des bulletins de salaires pour le personnel du CSAB.

DEC 2023.11.08/245 - Renouvellement pour 2024 de l’adhésion de la Ville aux associations.

AR 2024.02.15/116 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 24 février 2024 à 14h30 et 15h00

AR 2024.01.10/17 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise ETS CHANCEL pour le stationnement d’un véhicule ( 12.5 m2) pour un chantier en intérieur au 5 avenue René Froger du 15 janvier au 30 juin 2024.

AR 2024.01.23/57 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la pharmacie du Prorel pour des travaux en intérieur du 19 janvier au 31 mars 2024, rue Evariste Chancel.

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DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.

DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.

DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h

DEC 2023.11.08/246 - Contrat assistance en gestion établissement des bulletins de salaires pour le personnel du CSAB.

DEC 2023.11.08/245 - Renouvellement pour 2024 de l’adhésion de la Ville aux associations.

AR 2024.02.15/116 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 24 février 2024 à 14h30 et 15h00

AR 2024.01.10/17 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise ETS CHANCEL pour le stationnement d’un véhicule ( 12.5 m2) pour un chantier en intérieur au 5 avenue René Froger du 15 janvier au 30 juin 2024.

AR 2024.01.23/57 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la pharmacie du Prorel pour des travaux en intérieur du 19 janvier au 31 mars 2024, rue Evariste Chancel.

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