Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/19 - Zones d’accélération de production des énergies renouvelables définition

    Urbanisme
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/10 - Exercice 2024 - budget principal : subvention au C.C.A.S.

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/11 - Exercice 2024 - budget principal : subvention aux clubs sportifs et associations

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/12 - Demande de subventions : Aménagement de la place de l’Europe 

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/13 - Demande de subventions : Renouvellement d’un véhicule des services municipaux

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/14 - Contrat de stations : convention de groupement de commande

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/15 - Mise à disposition d’installations sportives au profit du Rugby Club du Pays Briançonnais

    Baux et conventions
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/16 - Mise à disposition du complexe tennistique du Parc des Sports au profit du Club de Tennis

    Baux et conventions
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/17 - Convention de mutualisation de service / service commun « ressources numériques et informatiques » : avenant n°2

    Ressources humaines
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/18 - Forfait communal : convention au profit de la Commune de Puy Saint Pierre / année scolaire 2023-2024

    Affaires Scolaires
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/01 - Désignations et représentations

    Institution et vie politique
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/20 - Servitude de passage souterraine / Parcelles AS 2,182,184 et 261 : convention au profit de R.T.E

    Urbanisme
    13 février 2024
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