Les délibérations

  • Opération « Le sapin des communes des Hautes-Alpes solidaires de l’Unicef »

    Divers
    27 novembre 2020
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  • Réfection et aménagement de l’avenue Adrien Daurelle tranche 1 – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques existants aériens de ORANGE SA

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Réfection et aménagement de l’avenue adrien daurelle tranche 1 – Convention d’enfouissement des réseaux éclairage public et basse tension avec E.D.S.B.

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Construction d'un gymnase au parc des sports - Demandes de subventions.

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Projet de création d’une cité administrative commune pour la mairie de Briançon et la communauté de communes du briançonnais.

    Intercommunalité
    01 octobre 2020
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  • Remboursement des frais des intervenants pour les conférences bénévoles.

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal 2020.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Droit à la formation des élus.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Contrat territoire lecture.

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Arrêt des remboursements des cautions des télécommandes d’accès à la vieille ville.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Ajustement 2020 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents de la ville de Briançon soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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