Les délibérations

  • Aménagement de l’avenue du Général de Gaulle – Modification du projet et actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Délégations et attribution au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • OPH 05 – Construction d’un EHPAD 92 lits avenue Adrien Daurelle - Emprunts de 9 620 203 euros - Garantie partielle à hauteur de 50%.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Cessions de véhicules réformés.

    Commande publique
    01 octobre 2020
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Création d’une commission stationnement.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement au profit du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • Vauban Urban Trail 2020 – Versement d’une subvention.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Reprise du revêtement de chaussée de la rue Joseph Silvestre entre les ronds-points des Toulouzannes et Faure-Geors – Demandes de fonds de concours.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Remplacement d’un représentant au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Fixation du montant de la redevance au 01 septembre 2020 de 10 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profit de la SA Les Diables Rouges.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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