Les délibérations

  • Avenant n°16 à la DSP transports - Mise en place d'un service de petit train touristique

    Transports
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Convention d’occupation relative à l’utilisation du centre aquatique – Cours de natation à titre privé.

    Sports
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale d’accessibilité.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Avenant à la convention de mise à disposition a titre précaire et révocable d’un garage de la base de canoë-kayak au profit de l’association « Briançon family kayak »

    Sports
    29 juillet 2020
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  • Création d’une commission pour l’attribution des titres d’occupation privative du domaine public soumis à l’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Délibération fixant les règles de dépôt des listes dans le cadre de la nomination des membres des commissions de délégation de service public (DSP) et d’appel d’offres (CAO)

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission d’appel d’offres (CAO) et à la commission des marchés à procédure adaptée (CoMPA).

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission de délégation de service public.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission consultative des services publics locaux.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Détermination du nombre d’administrateurs et élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL Eau Services Haute Durance

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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