Les délibérations

  • Convention cadre d’occupation des ouvrages de distribution électrique de la commune de Briançon en vue de déploiement du réseau de fibre optique par l’opérateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Construction d’une passerelle cycles et piétons – Autorisation de défrichement sur les parcelles AK45, AK47 et AK48.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Aurélie POYAU, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Amélioration du traitement d'air de la piscine municipale - Tranche 2 - Demandes de subventions.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Francine DAERDEN, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Coupe affouagère en régie 2020.

    Divers
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Catherine GUIGLI, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Action de solidarité sous couvert de la fédération nationale André Maginot (FNAM) – Versement d’une aide à la commune.

    Divers
    03 juin 2020
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  • Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2019 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    26 février 2020
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  • Convention d’objectifs et de moyen avec l’Association le Cœur de Vauban pour l’organisation de la fête médiévale.

    Culture
    26 février 2020
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  • Adoption du budget primitif 2020 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    26 février 2020
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