Les délibérations

  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable des locaux n°47-48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Au Coin du Jeu".

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition des éducateurs sportifs associatifs au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Aménagement du pied de la télécabine du Prorel – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition de 3 locaux – Petite salle des associations sous le théâtre de Briançon – Préau couvert de l’école Oronce Fine – Locaux sis 2 rue Louis Faure, au profit de la communauté de communes du Briançonnais.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Avenant n°17 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Pandémie Covid 19.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Convention d'utilisation du centre aquatique au profit de l'association "Nautic Club Briançonnais".

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Détermination du nombre d’administrateurs et élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL Eau Services Haute Durance

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale des impôts directs.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Indemnités électives – Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Majoration des indemnités votées après la répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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