Les délibérations

  • Convention de mise à disposition précaire de l’espace de retournement pour le déneigement du chemin communal de la ramasse lieu-dit « la Fournerotte ».

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès aux propriétés du n°3 chemin de Chaix.

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • Convention d’occupation du domaine public routier communal dans le cadre du déploiement du réseau de fibre optique par l’operateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • Tarif et convention de mise à disposition du garage sis conciergerie du cimetière Vauban au profit de la société SFR FTTH.

    Baux et conventions
    22 janvier 2020
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  • FITDAYS MGEN 2020.

    Sports
    22 janvier 2020
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    22 janvier 2020
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  • Débat d’orientations budgétaires.

    Finances
    22 janvier 2020
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – Programmation annuelle 2020 - Demandes de subventions.

    Culture
    22 janvier 2020
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019.

    Finances
    22 janvier 2020
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  • budget principal – Décision modificative n°4

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale E n°737 pour une emprise de 150 m².

    Urbanisme
    18 décembre 2019
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  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020.

    Finances
    18 décembre 2019
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