Les délibérations

  • Actions ville d’art et d’histoire 2020 - Demande de subventions.

    Patrimoine
    22 janvier 2020
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  • Tirages photographiques gardiens de cimes pour exposition hiver 2020/2021 au centre d’art contemporain – Demandes de subventions.

    Patrimoine
    22 janvier 2020
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  • Avenant BBE – DSP Chaufferie Bois.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Augmentation du capital de la SPL Eau Services Haute Durance et droit préférentiel de souscription.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Classe de découverte « voile » école de Pont de Cervières CM1/CM2 – Demandes de subventions.

    Affaires Scolaires
    22 janvier 2020
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  • Modification des statuts et désignations des représentants de la collectivité au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Construction de la couverture du mur d’escalade du parc des sports – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de l’entrée de la commune de la Grave au capital social.

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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  • convention de partenariat entre le CMN, la commune de Briançon, l'association des amis de Boscodon et le pays sud - Monumental.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Construction d’une passerelle cycles et piétons – Tranche 2

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de la nouvelle répartition des fonds propres et de la nouvelle valeur des actions.

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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  • Comptoir de vente – Mise à jour du catalogue décembre 2019

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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