Les délibérations

  • Cession de la parcelle communale AT n°922.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Ajustement 2019 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Approbation de la procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.

    Urbanisme
    07 août 2019
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  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.

    Intercommunalité
    07 août 2019
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  • BIBLIOTHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture à 36h00 – Nouvelle demande de subventions

    Culture
    07 août 2019
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  • Tarifs prestations scolaires au 1er septembre 2019.

    Affaires Scolaires
    07 août 2019
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    07 août 2019
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  • Attribution d’une subvention à l’amicale du 159e RIA pour l’organisation de la fête de l’Edelweiss 2019.

    Finances
    07 août 2019
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  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « savoir fête » pour la finalisation et la diffusion d’un film documentaire sur la communauté des Escartons.

    Finances
    03 juillet 2019
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  • Convention de partenariat avec l’école nationale d’architecture supérieure de Marseille – Projet POPSU-TERRITOIRE.

    Urbanisme
    03 juillet 2019
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  • Attribution d’une subvention au collège Vauban pour la section escalade.

    Finances
    03 juillet 2019
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  • Coupe affouagère en régie 2019.

    Divers
    03 juillet 2019
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