Les délibérations

  • Rachat par la commune des actions SPL Eau Services Haute Durance à la communauté de communes du Briançonnais.

    Intercommunalité
    27 mars 2019
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  • Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle C n° 763 au lieu-_2216

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Demande de renouvellement de l'autorisation de jeux du casino.

    Délégation de Service Public
    27 mars 2019
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  • Acquisition et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle AX n° 328 - Centre d'activités sud.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Centre d'art contemporain – Programmation annuelle 2019 - Demandes de subventions.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Rénovation de toiture de deux écoles - Phase 1 - Demande de subventions.

    Travaux
    30 janvier 2019
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  • Bibliothèque – Altitude jazz festival 2019 – Convention avec les Décâblés.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Adhésion à l'association des villes et territoires accueillants.

    Divers
    30 janvier 2019
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    30 janvier 2019
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  • Motion proposée par le collectif des gilets jaunes Briançonnais au conseil muicipal.

    Motion
    30 janvier 2019
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