Les délibérations

  • Avenant n°2 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2153

    Baux et conventions
    30 janvier 2019
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  • Construction de la couverture du mur d'escalade du parc des sports - Demande de subventions.

    Travaux
    30 janvier 2019
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  • Bibliothèque – Informatisation de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Prolongation du merlon des Salettes - Demande de subventions.

    Travaux
    30 janvier 2019
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  • Bibliothèque – Equipement mobilier et matériel de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Construction d'une passerelle cycles et piétons - Demande de subventions.

    Travaux
    30 janvier 2019
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  • Mise à disposition de terrain pour l'installation d'un mobil home au profit de l'APPASE.

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Mise à disposition de préfabriqués au profit de l'association Tous migrants

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Prolongation de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma « LE VAUBAN » - Avenant n°4.

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2018
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  • Désignation du directeur de la régie municipale briançonnaise de stationnement (R.M.B.S)

    Ressources humaines
    19 décembre 2018
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  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs facturation.

    Sports
    19 décembre 2018
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  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs remboursement aux prestataires.

    Sports
    19 décembre 2018
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