Les délibérations

  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs remboursement aux prestataires.

    Sports
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Convention de partenariat avec le pôle espoir interrégional.

    Sports
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Recensement de la population 2019.

    Affaires générales
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Études et aménagements cyclables dans le centre-ville de Briançon – Demande de subventions.

    Transports
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Aménagement du canal Gaillard - Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles privées cadastrées AI n° 477 et AI n°478 au p_2131

    Urbanisme
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Tarifs des services techniques.

    Travaux
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat – Plan de financement – Réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Recrutement d'un _2132

    Urbanisme
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Motion soumise par les gilets jaunes briançonnais au conseil municipal de la ville de Briançon relative à l'augmentation abusive de la_2148

    Motion
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2133

    Urbanisme
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2149

    Urbanisme
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Garantie d'emprunt pour la SPL AREA PACA.

    Finances
    19 décembre 2018
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page