Les délibérations

  • Amélioration du traitement de l'air de la piscine municipale - Tranche 1 - Demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Approbation du compte de gestion 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Les Offenbachiades 2018 – Convention d'objectifs et de moyens

    Culture
    21 mars 2018
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  • Convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Convention entre la commune de Briançon et France télévisions pour le tournage de l'émission des racines et des ailes

    Patrimoine
    21 mars 2018
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  • Convention de gestion provisoire de la compétence eau pluviale entre la commune et la communauté de commune du Briançonnais

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Adoption du budget primitif 2018 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour sud-ouest- travaux 2.2 – Demandes de subventions

    Patrimoine
    21 mars 2018
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  • Avenant n°1 à la convention d'occupation domaniale du parc « grimp in forest » - Modification de l'article 3 suite à une erreur matérielle

    Sports
    21 mars 2018
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  • Taux d'imposition 2018 des trois taxes directes locales

    Finances
    21 mars 2018
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  • Classement du buffet et sa double façade de tuyaux de l'orgue de la collégiale de Briançon

    Patrimoine
    21 mars 2018
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