Les délibérations

  • Actualisation de la grille tarifaire des prestations du centre de médecine sportive et des rémunérations des médecins

    Sports
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    21 mars 2018
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  • Prestations anniversaire « piscine/patinoire »

    Sports
    21 mars 2018
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  • Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif

    Finances
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    21 mars 2018
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  • Modification des modalités d'application des règles de stationnement

    Stationnement
    21 mars 2018
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  • Mise à disposition de locaux sis à l'ancienne école du Prorel au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) – Centre_1985

    Baux et conventions
    21 mars 2018
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  • Règlement public d'exploitation du réseau de transport urbain

    Délégation de Service Public
    21 mars 2018
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  • Archives - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon – Con_1986

    Culture
    21 mars 2018
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  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune du Briançonnais

    Intercommunalité
    21 mars 2018
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  • Les Offenbachiades 2018 – Convention d'objectifs et de moyens

    Culture
    21 mars 2018
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