Les délibérations

  • Convention pour l'accueil de collaborateurs bénévoles du service public

    Ressources humaines
    31 janvier 2018
    Lire la suite
  • SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité

    Délégation de Service Public
    31 janvier 2018
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 janvier 2018
    Lire la suite
  • Cession de la parcelle AX 328

    Urbanisme
    31 janvier 2018
    Lire la suite
  • Débat d'orientation budgétaire 2018

    Finances
    31 janvier 2018
    Lire la suite
  • MONTANT REDEVANCE ET MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE D'ENVIRON 15 M² SIS A L'ANCIENNE POUDRIERE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES D_1917

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • COMPTOIR DE VENTE - MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE ET DE TARIFS

    Patrimoine
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • MONTANT REDEVANCE ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DU PETR – MAISON DE LA JUSTICE _1918

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING

    Patrimoine
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • ARCHIVES – RESTAURATION ET NUMÉRISATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU FORT DAUPHIN

    Patrimoine
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2018 – CONVENTION AVEC LES DÉCÂBLES

    Culture
    13 décembre 2017
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page