Les délibérations

  • ZAC cœur de ville - Faisabilité d'un pôle culturel – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la communauté de commune du bri_2040

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Prestations anniversaire « piscine/patinoire »

    Sports
    21 mars 2018
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  • Établissement d'un acte de servitudes sur la parcelle communale cadastrée E N° 1383 au profit de la parcelle n° E 1348 aire des gens du_1995

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Modification des modalités d'application des règles de stationnement

    Stationnement
    21 mars 2018
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  • Attribution de la subvention municipale 2018 à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon - Avenant N°3 à la_1980

    Finances
    21 mars 2018
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniqu_1996

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Règlement public d'exploitation du réseau de transport urbain

    Délégation de Service Public
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    21 mars 2018
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  • Aménagement du chemin de Fontchristianne - Tranche 3 – Actualisation du plan de financement

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune du Briançonnais

    Intercommunalité
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    21 mars 2018
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  • Création du réseau de collecte des eaux pluviales chemin de Mas de Blais - demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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