Les délibérations

  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition précaire et révocable d'un hangar pour l'Étape du tour de France 2017.

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition de locaux, sis bâtiment du magasin des services techniques au profit du Secours Populaire.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Communication Y phase 1 – Travaux ¼ - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Résiliation de la délégation de service public pour l'exploitation du chalet de la Schappe.

    Délégation de Service Public
    26 avril 2017
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  • SA HLM 3F IMMOBILIERE MEDITERRANEE – Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 70 logements collectifs dans le périmè_1805

    Finances
    26 avril 2017
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  • Contrat de collaboration Pass Partout entre la commune de Briançon et l'Office de tourisme intercommunal de serre-Chevalier Vallée Bria_1775

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Mise à jour des tarifs du Parc 1326.

    Sports
    26 avril 2017
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  • Modification des statuts et augmentation du capital de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Divers
    26 avril 2017
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  • Festival art et handicap – Édition 2017.

    Culture
    26 avril 2017
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  • Rénovation de la conciergerie des sagnes pour créer un club house – demande de subvention.

    Sports
    26 avril 2017
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  • Avance de trésorerie – Compte de liquidation de la RBEA.

    Divers
    26 avril 2017
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