Les délibérations

  • Système d’archivage électronique intermédiaire : convention de mutualisation Ville/ Département des Hautes-Alpes

    Archives
    11 avril 2023
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  • Évolution du tableau des emplois / créations de postes

    Ressources humaines
    11 avril 2023
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  • Exercice 2023 : Fiscalité directe

    Finances
    14 février 2023
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  • Petite enfance : Convention Territoriale Globale - C.C. du Briançonnais / Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Alpes

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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  • Exercices 2022/2023 : Autorisations de programme - apurement et création

    Finances
    14 février 2023
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  • Convention de déneigement / Résidence seniors « le chalet du soleil »

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Ajustement de la provision pour contentieux

    Finances
    14 février 2023
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  • Cession d’une nacelle

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers

    Finances
    14 février 2023
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  • Voie verte entre Puy-Saint-André et Briançon – Convention d’aménagement rural Ville /S.A.F.E.R.

    Travaux
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : CCAS /Subvention

    Finances
    14 février 2023
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  • Skate-Park : convention de mise à disposition au profit de l'association PROJET BERWICK

    Sports
    14 février 2023
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