Les délibérations

  • Arbre de Noël 2017

    Ressources humaines
    20 septembre 2017
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  • Convention de mise à disposition du gymnase du lycée au profit de la commune de Briançon

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Convention d'occupation du complexe tennistique du Parc des Sports

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Convention d'occupation domaniale du parc « Grimp'in Forest »

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Montant de forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'une prestation de service de transport sanitaire dans la vallée de la Gu_1850

    Sports
    01 août 2017
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrun man le 15 août 2017

    Ressources humaines
    01 août 2017
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  • Remise gracieuse de dette – association mères-enfants PACA.

    Baux et conventions
    01 août 2017
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  • Versement de la participation municipale au titre de la navette Modane à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier vallée B_1853

    Finances
    01 août 2017
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  • Reprise sur provision pour risques et charges – bâtiment la schappe

    Finances
    01 août 2017
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  • Demande d'agrément pour l'éligibilité de la commune au dispositif d'aide à l'investissement locatif « Pinel »

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    01 août 2017
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