Les délibérations

  • Avenue du Lautaret - ZAC « cœur de ville » : Lot C5 - Désaffection et déclassement d'environ 149 m² d'un délaissé du domaine public communal.

    Urbanisme
    25 janvier 2017
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  • Bibliothèque - Programme d'actions culturelles 2017 - Demandes de subventions.

    Culture
    25 janvier 2017
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  • Aire d'accueil des gens du voyage – Avis sur la demande d'autorisation IOTA unique (installations, ouvrages, travaux et aménagements)

    Urbanisme
    25 janvier 2017
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  • Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle communale AE N° 83 pour implantation d'ouvrages de protec_1735

    Urbanisme
    25 janvier 2017
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  • Centre d'art contemporain – Programmation annuelle 2017 – Demandes de subventions.

    Culture
    25 janvier 2017
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  • Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité signée le 9 septembre 2014

    Divers
    25 janvier 2017
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  • Amélioration et sécurisation de l'accès à la gare du téléphérique du Prorel – Actualisation du plan de financement suite à la modificat_1721

    Travaux
    25 janvier 2017
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  • Restructuration du centre technique municipal – Demandes de subventions

    Travaux
    25 janvier 2017
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  • Arasement partiel du seuil Vauban pour le rétablissement de la continuité écologique.

    Travaux
    25 janvier 2017
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  • MAINTIEN DU SERVICE DE NAVETTES VALLÉENNES – GARANTIE DE REMBOURSEMENT

    Transports
    29 décembre 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    29 décembre 2016
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  • ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CRÉATION D'OFFICES DE TOURISME »

    Tourisme
    29 décembre 2016
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