Les délibérations

  • AMENAGEMENT DU QUARTIER DE FORTVILLE - TRANCHE 1 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE DE BRIANÇON POUR LE MAINTIEN ET L'AMELIORATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS.

    Motion
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR LE DENEIGEMENT DU CHEMIN COMMUNAL AU LIEUDIT « LES BASSES QUE_1707

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • DOCUMENTATION – AUTORISATION PERMANENTE DE DESHERBAGE DE REVUES ET PERIODIQUES DU SERVICE DOCUMENTATION

    Culture
    07 décembre 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    07 décembre 2016
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REGLEMENT DE LA SALLE DE LECTURE DES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE AVEC LA SAFER – MISE EN ŒUVRE DE PROCEDURE DE BIENS VACANTS SANS MAITRES.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REVISION DES TARIFS DU SERVICE ARCHIVES

    Culture
    07 décembre 2016
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  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CESSION ET LOCATION-VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AXN°461 – ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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